Mentions légales

Dernière mise à jour : 4 octobre 2025

1. Informations sur l'éditeur

Dénomination sociale : ControlSys SARL

Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Capital social : 10 000 euros

Numéro SIRET : 123 456 789 00012

Code APE : 5814Z (Édition de revues et périodiques)

Numéro TVA intracommunautaire : FR12345678901

Adresse du siège social :
123 Avenue de l'Innovation
75001 Paris, France

Téléphone : +33 1 23 45 67 89

Email : contact@controlsys.fr

Directeur de la publication : Marie Dubois

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse :
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

Le site ControlSys et l'ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et constituent la propriété exclusive de ControlSys SARL, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ControlSys SARL.

Les marques, logos, noms de domaine, ainsi que tous les signes distinctifs reproduits sur le site sont la propriété de ControlSys SARL ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

4. Responsabilité

ControlSys SARL s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site ControlSys.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de ControlSys SARL. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur.

Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, ControlSys SARL se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à l'objet du site.

6. Collecte et traitement des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles.

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de cookies détaillée dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site ControlSys est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9. Contenus sponsorisés

Conformément aux recommandations de l'ARPP (Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité) et aux guidelines de Google, tous les contenus sponsorisés ou articles payants sont clairement identifiés par la mention "Sponsorisé" ou "Article sponsorisé".

Ces contenus respectent notre ligne éditoriale et apportent une valeur informative à nos lecteurs. Ils sont soumis aux mêmes exigences de qualité que nos contenus éditoriaux.

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :